Assurance emprunteur
Vous pouvez changer d’assurance emprunteur à tout moment, en gardant exactement les mêmes garanties. Votre prêt ne change pas : seule votre cotisation peut baisser.
L’essentiel en un clin d’œil
- Changez d'assurance à tout moment, avec les mêmes garanties : seule la cotisation peut baisser. → Voir
- Décès et PTIA sont toujours exigés, ITT et invalidité le plus souvent pour une résidence principale. → Voir
- Comparez le TAEA et le coût total en euros, jamais le tarif seul sans les garanties. → Voir
- Démarches simples : la banque répond sous 10 jours ouvrés et ne peut pas modifier votre taux. → Voir
- Pas de questionnaire de santé jusqu'à 200 000 € assurés si le prêt finit avant vos 60 ans. → Voir
L’assurance emprunteur garantit le remboursement de votre prêt immobilier en cas de décès, d’invalidité ou d’arrêt de travail. Vous n’êtes pas obligé de garder le contrat de votre banque. Depuis la loi Lemoine, vous pouvez en changer à tout moment, sans préavis ni pénalité.
Le principe est simple : vous gardez les mêmes garanties, votre crédit reste identique (taux, durée, mensualités du prêt) et seule la cotisation d’assurance change. À la clé, des économies qui peuvent être importantes sur la durée restante, sans rien changer à votre protection.
Les démarches sont aussi devenues simples, surtout avec un courtier qui s’en charge. Chez Cesar Santé Patrimoine, noté 4,9/5 sur Google, nos assureurs partenaires sont sélectionnés sur plusieurs critères, dont le prix et le niveau de garanties. Et nous ne proposons un changement que si les garanties sont exactement équivalentes à votre contrat actuel.
Qu’est-ce que l’assurance emprunteur ?
L’assurance emprunteur est un contrat qui prend en charge tout ou partie de vos mensualités, ou le capital restant dû, lorsqu’un risque prévu au contrat survient. Elle protège la banque contre les impayés. Elle vous protège aussi, vous et vos proches : en cas de décès, votre famille n’hérite pas de la dette.
L’assurance de prêt est-elle obligatoire ?
Aucun texte de loi n’oblige à s’assurer pour emprunter. Dans les faits, la banque peut en faire une condition d’octroi du crédit, et c’est presque toujours le cas pour un crédit immobilier. Elle fixe alors les garanties minimales qu’elle exige.
Quels prêts sont concernés ?
- Le crédit immobilier pour une résidence principale ou secondaire.
- Le crédit pour un investissement locatif.
- Le prêt travaux et le prêt relais.
- Le crédit à la consommation et le prêt professionnel, où l’assurance est souvent proposée sans être toujours exigée.
Ce guide traite surtout de l’assurance emprunteur immobilier, aussi appelée assurance prêt immobilier : c’est le cas le plus fréquent et le plus encadré par la loi.
Quelles garanties couvre une assurance emprunteur ?
Un contrat combine des garanties exigées par la banque et des garanties facultatives. Le socle commun couvre toujours le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). Les autres garanties dépendent de votre projet et des exigences de votre banque.
| Garantie | Ce qu’elle couvre | Exigée par la banque ? |
|---|---|---|
| Décès | Remboursement du capital restant dû à la banque | Toujours |
| PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) | Impossibilité définitive de travailler, avec besoin d’une aide pour les actes de la vie courante | Toujours |
| IPT (invalidité permanente totale) | Invalidité reconnue à 66 % ou plus | Le plus souvent, pour une résidence principale |
| IPP (invalidité permanente partielle) | Invalidité comprise entre 33 % et 66 % | Selon la banque |
| ITT (incapacité temporaire de travail) | Prise en charge des mensualités pendant un arrêt de travail, après une franchise | Le plus souvent, pour une résidence principale |
| Perte d’emploi | Prise en charge partielle et limitée dans le temps après un licenciement | Rarement |
Invalidité et décès : ce qui change depuis septembre 2026
Dans un avis du 26 mai 2026, le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a obtenu des assureurs plusieurs engagements pour rendre les contrats plus clairs :
- Des seuils d’invalidité harmonisés : 66 % pour l’invalidité totale et 33 % pour l’invalidité partielle. Un assureur peut proposer des seuils plus favorables.
- Une invalidité jugée sur votre métier : elle est appréciée selon l’activité exercée au moment du sinistre, et non selon toute activité professionnelle.
- Un décès couvert quelle qu’en soit la cause : maladie ou accident, sauf si la garantie est explicitement limitée au décès accidentel.
Ces règles s’appliquent aux nouveaux contrats depuis le 1er septembre 2026. Elles seront généralisées aux nouvelles adhésions après le 1er juin 2027.
La quotité : quelle part du prêt assurer ?
La quotité est la part du capital couverte sur chaque emprunteur, exprimée en pourcentage. Si vous empruntez seul, vous devez être assuré à 100 %. À deux, la banque exige au moins 100 % au total : 50 % chacun, par exemple, ou 100 % sur chaque tête, soit 200 % au total.
📌 Bon réflexe : une quotité de 100 % sur chaque emprunteur coûte plus cher. En contrepartie, en cas de décès de l’un, l’autre n’a plus rien à rembourser. Elle se justifie surtout quand les revenus du couple sont déséquilibrés.
Combien coûte l’assurance d’un crédit immobilier ?
Le prix dépend de votre profil, du montant emprunté, de la durée du prêt et des garanties choisies. Sur un crédit de 20 ou 25 ans, l’écart entre deux contrats peut représenter plusieurs milliers d’euros. D’où l’intérêt de comparer avant de signer, et de recomparer en cours de prêt.
Le TAEA, l’indicateur pour comparer
La banque doit indiquer le TAEA (taux annuel effectif de l’assurance) dans l’offre de prêt. Il mesure le poids de l’assurance dans le coût du crédit, sur un an. Pour comparer deux contrats, regardez aussi le coût total de l’assurance en euros, sur toute la durée du prêt.
Cotisation sur le capital initial ou sur le capital restant dû
- Sur le capital initial : la cotisation reste identique du début à la fin du prêt. C’est le mode de calcul le plus courant des contrats proposés par les banques.
- Sur le capital restant dû : la cotisation baisse au fil des remboursements. C’est souvent le cas des contrats individuels.
À taux égal, un calcul sur le capital restant dû revient généralement moins cher sur la durée totale du prêt.
Les critères qui font varier le prix
- L’âge au moment de la souscription.
- L’état de santé, lorsqu’un questionnaire médical est demandé.
- Le tabac.
- La profession et les sports pratiqués.
- Le montant, la durée du prêt et la quotité.
- Les garanties et options choisies.
⚠️ Attention : ne comparez jamais deux tarifs sans comparer les garanties. Un contrat moins cher peut exclure le mal de dos, appliquer une franchise plus longue ou indemniser moins bien un arrêt de travail.
Assurance de la banque ou délégation : laquelle choisir ?
Vous avez le choix entre le contrat groupe de votre banque et un contrat individuel souscrit auprès d’un autre assureur. C’est ce qu’on appelle la délégation d’assurance. Ce droit existe depuis la loi Lagarde de 2010.
| Critère | Contrat groupe de la banque | Contrat individuel (délégation) |
|---|---|---|
| Tarif | Mutualisé entre tous les emprunteurs de la banque | Calculé selon votre profil |
| Profils souvent avantagés | Certains profils plus âgés ou présentant un risque de santé | Emprunteurs jeunes, non-fumeurs, sans profession à risque |
| Garanties | Standardisées | Ajustables selon vos besoins |
| Démarches | Intégrées à l’offre de prêt | À mener en parallèle, seul ou accompagné |
L’équivalence des garanties, la seule condition à respecter
La banque ne peut refuser un autre contrat que si ses garanties sont inférieures à celles qu’elle exige. Ces exigences figurent dans la fiche standardisée d’information (FSI), remise dès la première simulation. La banque choisit ses critères dans une liste commune établie par le CCSF.
Elle doit répondre sous 10 jours ouvrés et motiver tout refus par écrit. Elle ne peut ni modifier le taux de votre crédit, ni facturer de frais pour accepter un autre contrat.
📌 À noter : demandez la FSI dès le début de votre projet. C’est la liste exacte des garanties à retrouver dans le nouveau contrat pour éviter un refus.
Peut-on changer d’assurance emprunteur en cours de prêt ?
Oui. Depuis la loi Lemoine du 28 février 2022, vous pouvez résilier votre contrat à tout moment, sans frais ni préavis, pour en souscrire un autre. Cette possibilité s’applique à tous les prêts en cours depuis le 1er septembre 2022. La seule condition reste l’équivalence des garanties.
Les 6 étapes pour changer de contrat
- Récupérez la FSI et les conditions de votre contrat actuel.
- Comparez des offres qui reprennent au moins les mêmes garanties.
- Souscrivez le nouveau contrat, sous réserve d’acceptation par la banque.
- Envoyez la demande de substitution à votre banque, avec le nouveau contrat.
- La banque répond sous 10 jours ouvrés et vous adresse un avenant à votre offre de prêt.
- L’ancien contrat est résilié à la date d’effet du nouveau.
Un changement mieux encadré depuis 2026
Deux avis récents du CCSF protègent davantage l’emprunteur pendant le changement :
- Pas de trou de couverture : si un arrêt de travail est en cours au moment du changement, l’ancien assureur continue de le prendre en charge. Ces engagements s’appliquent depuis le 1er septembre 2026 et seront généralisés au plus tard le 1er janvier 2027.
- Une date d’effet harmonisée : l’avis du 10 novembre 2026 prévoit que le nouveau contrat prenne effet à la deuxième échéance mensuelle suivant la réception d’un dossier complet, sauf demande contraire de votre part.
- Des banques plus faciles à joindre : chaque établissement devra désigner un point de contact identifiable et publier un guide des démarches de substitution.
📌 À noter : la substitution fonctionne bien en pratique. Selon le bilan du CCSF publié en janvier 2024, les réseaux bancaires acceptaient 88 à 90 % des demandes de changement d’assurance.
Votre assurance vous coûte cher ? Nos conseillers comparent les offres à garanties équivalentes.
Questionnaire de santé, convention AERAS et droit à l’oubli
Votre état de santé peut influencer le prix et les garanties, mais la loi limite ce que l’assureur peut vous demander. Dans certains cas, aucun questionnaire médical n’est autorisé.
Quand le questionnaire de santé est-il supprimé ?
Depuis le 1er juin 2022, l’assureur ne peut demander aucune information sur votre santé si deux conditions sont réunies :
- La part assurée de vos crédits immobiliers ne dépasse pas 200 000 € par personne.
- Le prêt se termine avant vos 60 ans.
Depuis le 1er septembre 2026, seuls les crédits immobiliers comptent dans ce plafond de 200 000 €. Vos crédits à la consommation ou professionnels n’entrent plus dans le calcul. Cette règle sera généralisée au plus tard le 1er juin 2027.
La convention AERAS en cas de risque aggravé de santé
La convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) facilite l’accès à l’assurance quand votre santé entraîne une surprime, une exclusion ou un refus. Elle s’applique notamment aux prêts immobiliers dont la part assurée ne dépasse pas 420 000 € et dont le contrat d’assurance prend fin avant vos 71 ans.
Elle prévoit une grille de référence qui liste des pathologies pour lesquelles l’assureur doit appliquer des conditions encadrées. En cas de désaccord, vous pouvez saisir la commission de médiation de la convention.
Le droit à l’oubli
Si vous avez eu un cancer ou une hépatite virale C, vous n’avez plus à le déclarer 5 ans après la fin du protocole thérapeutique, en l’absence de rechute. L’assureur ne peut alors appliquer ni surprime ni exclusion pour cette maladie.
Quelle assurance choisir selon votre profil ?
Il n’existe pas de meilleur contrat dans l’absolu. Le bon choix dépend de votre âge, de votre santé, de votre métier et de votre projet. Voici les repères les plus utiles.
Vous êtes jeune et en bonne santé
Les contrats individuels, tarifés selon votre profil, sont souvent plus avantageux qu’un contrat groupe. Comparer dès l’offre de prêt évite de payer trop cher pendant des années.
Vous empruntez après 60 ans
Dès que le prêt se termine après vos 60 ans, le questionnaire de santé redevient possible et les cotisations augmentent avec l’âge. Les limites d’âge varient selon les contrats : certaines garanties, comme l’arrêt de travail, cessent souvent à 65 ans ou au départ à la retraite. Vérifiez l’âge maximum accepté à la souscription et à la fin du prêt.
Vous fumez ou exercez un métier à risque
Le tabac, certains métiers (travail en hauteur, BTP, sécurité) et les sports à risque entraînent souvent une surprime ou une exclusion. Certains contrats individuels permettent de racheter ces exclusions, moyennant une cotisation plus élevée.
Vous empruntez à deux
Le choix de la quotité est déterminant. Répartissez-la selon le poids de chacun dans les revenus du foyer, ou choisissez 100 % sur chaque tête pour une protection maximale.
Les erreurs à éviter avant de signer
- Accepter le contrat de la banque sans le comparer : c’est souvent là que se cache la plus grosse économie.
- Comparer les prix sans comparer les garanties : exclusions, franchises et plafonds changent tout.
- Négliger le mode d’indemnisation : en indemnitaire, l’assureur compense votre perte réelle de revenus. En forfaitaire, il verse la part de mensualité prévue, quelle que soit cette perte.
- Remplir le questionnaire de santé trop vite : selon le CCSF, 50 à 75 % des refus d’indemnisation chez les assureurs externes reposent sur des déclarations erronées.
- Choisir une quotité trop faible pour économiser quelques euros par mois.
- Croire que le contrat est figé : vous pouvez en changer à tout moment pendant toute la durée du prêt.
Pourquoi se faire accompagner par Cesar Santé Patrimoine ?
Cesar Santé Patrimoine compare pour vous des contrats à garanties exactement équivalentes à celles de votre contrat actuel et à celles exigées par votre banque, parmi les offres de ses assureurs partenaires : April, Alptis, MetLife et SwissLife. Nos conseillers s’occupent ensuite des démarches, du devis jusqu’à la reprise de votre contrat par le nouvel assureur.
L’étude de votre contrat et le devis sont gratuits. Si vous décidez de changer d’assurance, des frais de courtage s’appliquent. Ils restent limités au regard de l’économie réalisée et couvrent la gestion complète de votre dossier, de A à Z, avec un conseiller unique pour vous suivre.
Les avantages d’un accompagnement Cesar Santé :
✅ Une étude gratuite : comparaison et devis sans frais, vous décidez ensuite.
✅ Des garanties exactement équivalentes : nous ne proposons un changement que dans ce cas, votre protection reste la même.
✅ Des démarches prises en charge : de la demande de substitution jusqu’à l’acceptation par la banque.
✅ Un conseiller dédié : un interlocuteur unique pour suivre votre dossier.
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Qui est Cesar Santé Patrimoine ?
- Un courtier en assurances agréé : ORIAS N°23000699, soumis à un devoir de conseil.
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À retenir : la bonne assurance de prêt n’est pas la moins chère, c’est celle qui vous couvre vraiment au juste prix. Et vous pouvez la changer à tout moment.
Sources
- Loi n° 2022-270 du 28 février 2022, dite loi Lemoine, Légifrance.
- Assurance d’un crédit immobilier : à quoi sert la convention Aeras ?, Service-Public.fr.
- Assurance emprunteur : questionnaire de santé, quand est-ce obligatoire ?, ministère de l’Économie.
- Avis du CCSF du 26 mai 2026 sur les contrats d’assurance emprunteur, Banque de France.
- Avis du CCSF du 10 novembre 2026 sur le processus de substitution, Banque de France.
- Bilan de la loi Lemoine, communiqué du CCSF du 15 janvier 2024, Banque de France.
- Droit à l’oubli étendu pour les anciens malades de cancer, info.gouv.fr.
Vos questions fréquentes
L’assurance emprunteur est-elle obligatoire ?
Non, aucune loi ne l’impose. Mais pour un crédit immobilier, la banque l’exige presque toujours comme condition d’octroi du prêt. Vous restez libre de choisir un autre contrat que celui de votre banque, à condition que ses garanties soient au moins équivalentes.
Comment changer d’assurance emprunteur ?
Depuis la loi Lemoine, changer d’assurance emprunteur se fait en trois étapes simples : choisir un nouveau contrat avec des garanties au moins équivalentes, en informer votre banque par courrier recommandé, puis attendre sa validation sous 10 jours ouvrés. En passant par Cesar Santé Patrimoine, un courtier en assurance emprunteur s’occupe de tout et vous n’avez aucune démarche à effectuer de votre côté.
Combien coûte une assurance emprunteur ?
Il n’existe pas de prix unique. Le coût dépend de votre âge, de votre santé, du tabac, de votre profession, du montant et de la durée du prêt, ainsi que des garanties choisies. Pour comparer, regardez le TAEA indiqué dans l’offre de prêt et le coût total en euros sur toute la durée du crédit.
Quand le questionnaire de santé est-il obligatoire pour un prêt immobilier ?
L’assureur peut le demander dès que la part assurée de vos crédits immobiliers dépasse 200 000 € par personne, ou si le prêt se termine après vos 60 ans. Si vous êtes sous ces deux seuils, aucune information sur votre santé ne peut vous être demandée.
La banque peut-elle refuser une délégation d’assurance ?
Seulement si les garanties du contrat proposé sont inférieures à celles qu’elle exige dans sa fiche standardisée d’information (FSI). Elle doit répondre sous 10 jours ouvrés et motiver tout refus par écrit, sans modifier le taux du crédit ni facturer de frais.
Jusqu’à quel âge peut-on souscrire une assurance emprunteur ?
Cela dépend des contrats. Les limites d’âge varient selon l’assureur et les garanties : certaines, comme l’arrêt de travail, cessent souvent à 65 ans ou au départ à la retraite. Un conseiller peut vous orienter vers les contrats qui acceptent votre âge à la souscription et à la fin du prêt.
Quelle différence entre l’assurance de la banque et la délégation d’assurance ?
Le contrat groupe est proposé par votre banque, avec un tarif mutualisé entre tous ses emprunteurs. La délégation consiste à choisir un contrat individuel chez un autre assureur, avec un tarif calculé selon votre profil. À garanties équivalentes, la délégation est souvent plus avantageuse pour les emprunteurs jeunes et non-fumeurs.
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